Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUC DE VERMEUIL
MR YESSAYAN JOSEPH
MR CALZI JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
95594905
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque LUC DE VERMEUIL

Déposée le 24 octobre 1995 par monsieur YESSAYAN JOSEPH et monsieur CALZI JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUC DE VERMEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Les déposants sont monsieur YESSAYAN JOSEPH domicilié(e) 21 BD ARARAT, 13013 MARSEILLE - France et monsieur CALZI JEAN LOUIS domicilié(e) BT D3 PARC BARRY, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YESSAYAN JOSEPH - France.

La marque LUC DE VERMEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUC DE VERMEUIL est expirée depuis le 24 octobre 2005.

YESSAYAN JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : STAR CUISINES


MR YESSAYAN JOSEPH - 21 BD ARARAT, 13013 MARSEILLE - France

MR CALZI JEAN LOUIS - BT D3 PARC BARRY, 13005 MARSEILLE - France


Mr YESSAYAN JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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